Déchets dans les logements privés / Syndrome du Messie
Lorsqu'un appartement est en partie à peine praticable et ressemble plutôt à un tas de ferraille ou à une décharge, on parle souvent du syndrome du Messie. L'accumulation compulsive est pesante - pour les personnes concernées, mais aussi pour le voisinage.
Les voisins et les propriétaires indignés se plaignent de nuisances olfactives et craignent des problèmes de santé, souvent liés à une infestation de vermine. Parfois, les animaux domestiques sont également concernés, et c'est alors l'office vétérinaire qui intervient. Si les animaux sont détenus en grand nombre mais qu'ils ne reçoivent plus de soins appropriés, il s'agit d'ailleurs d'"animal hoarding".
Qui y remédie ?
C'est en premier lieu au propriétaire ou au bailleur qu'il incombe de remédier aux irrégularités. Il est tenu d'éliminer les déchets et est responsable de la lutte contre les nuisibles si le locataire n'est pas en mesure de le faire lui-même.
En cas de suspicion d'"animal hoarding", l'office vétérinaire compétent devrait être informé.
Que peut faire le service de santé de la ville ?
L'action de l'office municipal de la santé est limitée, car il n'a pas la possibilité d'intervenir "d'office" dans un logement privé. Les droits fondamentaux de chacun (dignité humaine, libre développement de la personnalité, inviolabilité du domicile) ne permettent une intervention des autorités que dans des cas exceptionnels et particuliers.
Quand le service de santé de la ville doit-il intervenir ?
Si la propagation de maladies infectieuses à déclaration obligatoire est à craindre, l'office municipal de la santé doit intervenir pour protéger la collectivité. Une intervention justifiée selon le §16 de la loi sur la protection contre les infections n'est toutefois pas encore considérée comme un logement sale, une nuisance olfactive, des aliments avariés ou une infestation de vermine. L'expérience montre qu'un logement négligé ou encombré ne présente pratiquement jamais de risque d'infection ou d'épidémie. Il s'agit généralement de déchets qui ne présentent pas de risque d'épidémie. Il n'y a donc pas de base légale pour des mesures prises par l'office municipal de la santé.
Suspicion de maladie mentale
S'il existe des indices d'une maladie psychique, le conseil spécialisé en santé psychosociale du service de santé de la ville tentera de prendre contact avec la personne concernée. Lors d'un entretien, avec la personne concernée et/ou ses proches, des offres d'aide et de conseil peuvent être présentées. Toutefois, personne ne peut être forcé à consulter tant que la personne ne se met pas elle-même ou d'autres personnes en danger de manière aiguë. La plupart du temps, les personnes malades ne sont pas en mesure de reconnaître et d'évaluer les conséquences d'un abandon. Dans ce cas, une prise en charge légale peut être suggérée auprès du tribunal d'instance compétent. Une telle prise en charge peut également être demandée par des proches ou des voisins. L'introduction de mesures coercitives à l'encontre de personnes en état d'abandon et de saleté constitue une exception absolue.